ACCES à tous les formulaires du ministère de l’agriculture et de la pêche

Accès par thématiques

Economie

• Soutien aux filières en difficulté (Gironde)
• Plan de modernisation des bâtiments d’élevage (AREA-PMBE)
• Calamités agricolessuite à la tempête du 24 janvier - Gironde
• remboursement de la TIPP
• Calamité gel printemps 2008- - viticulture Gironde
• Indemnisation de pertes d’activités suite à la fièvre catarrhale

Environnement

• Plan végétal Environnement (AREA-PVE)
• Natura 2000
• Forages et puits
• Protection des végétaux

Forêt

-Documents relatifs à la tempête du 24 janvier 2009

-Dossier ADEXBOIS conforme arrêté du 8 février 2010 (aides à la récolte du bois) :

• notice explicative
• dossier de demande
• lettre destinée au Conseil régional

-Dossier Mesure 122
aides à l’investissement en forêt de production

• Les pièces du dossier

-Dossier Mesure 125
aides à la desserte

• Les pièces du dossier

-Documents relatifs à la législation sur les Matériels Forestiers de Reproduction (MFR) :

• documents fournisseurs
• imprimé de déclaration comme fournisseurs de MFR