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Nettoyage/Reconstitution

CIRCULAIRE
DGPAAT/SDFB/C2009-3021 du 05 mars 2009 : aide exceptionnelle aux travaux de nettoyage et de reconstitution des parcelles sinistrées par la tempête

DGPAAT/SDFB/C2013-3007 du 22 janvier 2013 modifiée par la circulaire C2013-3024 du 5 mars 2013 : aide aux travaux de reconstitution des parcelles sinistrées en Aquitaine par la tempête KLAUS, dans le cadre du dispositif 226A du Programme de développement rural hexagonal (PDRH).

LES ARRETES du préfet de région

Arrêté relatif au nettoyage des parcelles sinistrées par la tempête Klaus du 04 mars 2013

Arrêté relatif à la reconstitution des parcelles sinistrées par la tempête Klaus et les scolytes du 04 mars 2013

Arrêté modificatif relatif à la reconstitution des parcelles sinistrées par la tempête Klaus et les scolytes du 04 avril 2014

Rappel :
Arrêté régional des essences éligibles du 10 mai 2010 consolidé en février 2013
Cahier des charges nettoyage Klaus (révision février 2013)

Lien vers les dossiers de demande d’aide au nettoyage et à la reconstitution.